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Marques déposées par la société Jean Marc FLOUTIER
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B CUVEE BEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B CUVEE BEA
Jean Marc FLOUTIER, EARL

Numéro de dépôt :
3869877
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
B CUVEE BEA de Jean Marc FLOUTIER

Présentation de la marque B CUVEE BEA

Déposée le 25 octobre 2011 par la société Jean Marc FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B CUVEE BEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque B CUVEE BEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B CUVEE BEA est expirée depuis le 25 octobre 2021.

Jean Marc FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , LE BOIS DES ROSES , GRAINS DE BULLES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PIEMONT CEVENOL , PLANET EMERAUDE


Jean Marc FLOUTIER, EARL - 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France - SIREN 380789214


Jean Marc FLOUTIER - 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.